Conditions générales d'utilisation
1. Présentation
Le présent site [nom du site] est édité par [Nom de la société], [forme juridique], dont le siège social est situé à [adresse], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN].
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site et utiliser les services proposés.
3. Accès au site
L’accès au site est gratuit. Certaines fonctionnalités nécessitent la création d’un compte.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, vidéos, logos) sont la propriété de [nom de la société] ou de ses partenaires. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
5. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Responsabilité
Le site ne garantit pas l’exactitude des contenus proposés. Il peut être interrompu pour maintenance.
7. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de [ville] sont compétents.
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